Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE
DEFFRADAS Robert

Numéro de dépôt :
1754249
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
03/10/2000
CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE de DEFFRADAS Robert

Présentation de la marque CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE

Déposée le 3 octobre 1990 par DEFFRADAS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEFFRADAS Robert, domicilié(e) 2, rue Elie Jaloustre, 63360 GERZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFFRADAS Robert - France.

La marque CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBPS CENTRE BIO PHYTO SANITAIRE est expirée depuis le 3 octobre 2000.

DEFFRADAS Robert a également déposé les autres marques suivantes : DECIM , CPS CENTRE PHYTO SANITAIRE , DECIM , CPS CENTRE PHYTO SANITAIRE , LA NATUROLOGIE........ LA NATUROPATHIE UNE REPONSE POUR LA SANTE DU SOL LA SANTE DES PLANTES LA SANTE DES ANIMAUX LA SANTE DES HUMAINS


DEFFRADAS Robert - 2, rue Elie Jaloustre, 63360 GERZAT - France


DEFFRADAS Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Produits biophytosanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.